Mentions légales

Le site www.stamina-shoes.com est géré par la SARL unipersonnelle MHL au capital de 5.000 € dont le siège social est situé à Agon-Coutainville (50230), 8 route de la pointe d'Agon, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Coutances, SIREN 849 403 217, numéro de TVA intracommunautaire FR69849403217.

Site Hébergeur : Le prestataire informatique assurant le stockage direct et permanent du site web est la société 1&1 IONOS, SARL au capital de 100 000€, RCS Sarreguemines B 431 303 775, SIRET 431 303 775 000 16, Code APE: 6201Z, Identification intracommunautaire FR 13 431303775

La société MHL attire l’attention des utilisateurs de son site internet sur les points ci-après.

Article 1. Accès au site 

L’Utilisateur du site internet www.stamina-shoes.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.

La société MHL ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’Utilisateur et notamment ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales, et ce conformément aux article 323-1 à 323-7 du Code pénal.

L’accès au site www.stamina-shoes.com est gratuit.

Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’Utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Article 2. Propriété Intellectuelle 

La société MHL est propriétaire ou titulaire des droits et de tous les éléments qui composent ce site, notamment les données et photos.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de la société MHL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société MHL est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

Article 3. Contenu du site 

La société MHL se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, la société MHL décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.
 

Article 4. Liens Hypertextes 

La création de liens hypertextes vers le site www.stamina-shoes.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable de la société MHL.